Comité syndical des 9 et 17 mars 2016

Le Comité syndical de l’Etablissement public Loire s’est réuni en séance plénière et publique le 9 mars 2016 à Orléans.

L’ordre du jour était consacré à l’actualisation de la liste des délégués, ainsi qu’à l’élection du Président et des membres du Bureau de l’Etablissement.

Sur la partie financière, on notera les points relatifs au Compte Administratif 2015 et au Budget supplémentaire 2016. Un bilan financier des interventions de l’Etablissement dans le cadre du Programme Opérationnel Plurirégional Loire 2007-2013 a également été présenté.

En termes institutionnels, un point a été fait sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations) sur le bassin de la Loire et ses affluents.

Entre autres points figurant également à l’ordre du jour, on relèvera plus particulièrement celui concernant les demandes de subventions 2016 dans le cadre du Programme Opérationnel Interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020, ainsi que ceux en lien avec les actions relatives à :

•    l’exploitation des ouvrages de Naussac et Villerest : Convention de partenariat technique avec le Conseil départemental de la Haute-Vienne ; contribution à l’animation du contrat territorial du bassin versant de Naussac
•    la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation : Déploiement de l’initiative ligérienne d’adaptation aux impacts du changement climatique
•    l’aménagement et la gestion des eaux : Avis sur le projet de SAGE Loire amont ; Extension au synthese_090316_Page_1bassin de la Sarthe de l’intervention de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique.

Téléchargez le dossier point par point : Pt 1 / Pt 2 / Pt 3 ; Pt 4 ; Pt 5 ; Pt 6 ; Pt 7 ; Pt 8 ; Pt 9 ; Pt 10 ; Pt 11 ; Pt 12 ; Pt 13 ; Pt 14 ; Pt 15 ; Pt 16 ; Pt 17 ; Pt 18 ; Pt 19 ; Pt 20

Retrouvez les principales décisions dans la synthèse,  le diaporama de la séance (ci-dessous) ainsi que l’ensemble des délibérations du 9 mars et du 17 mars.

 

ELECTION DU PRESIDENT

frechet_daniel_commelle_vernayDaniel FRECHET, 1er Vice-président de Roannais Agglomération, a été élu Président de l’Etablissement public Loire le 17 mars à Orléans. Il était jusqu’à aujourd’hui le 3ème Vice-président de l’Etablissement.

Candidat de consensus, il succède à Jean-Pierre LE SCORNET représentant de la Région des Pays de la Loire (2013-2016), Jean Germain (2005-2013), Sénateur Maire de Tours, Eric Doligé, Sénateur-Président du Conseil Départemental du Loiret (1995-2005), et Jean Royer, Président fondateur de l’Etablissement, Maire de Tours (1983-1995). Ce qui en fait le 1er Président issu de l’amont du bassin, sur lequel se situent les deux ouvrages structurants de Naussac et de Villerest, propriétés de l’Etablissement.

Dans son discours, Daniel FRECHET a souhaité préciser que sa candidature était «une candidature de continuité, de solidarité et de cohérence du bassin». Il a rappelé qu’il est «un élu de terrain» : Maire de Commelle-Vernay, commune de la rive droite du barrage de Villerest, Vice-président de Roannais Agglomération en charge du cycle de l’eau et des milieux naturels, Président de Roannaise de l’Eau, syndicat d’eau potable et d’assainissement, Conseiller départemental de la Loire et Président de la CLE du SAGE Loire en Rhône-Alpes. Il siège par ailleurs au Comité de bassin Loire-Bretagne.

Il a été également procédé ce jour à la désignation des 40 membres du bureau, parmi lesquels les 10 du comité directeur :

Président : Daniel FRECHET : Roannais Agglomération
1er Vice-président : Laurent GERAULT – Conseil régional des Pays de la Loire
2ème Vice-président : Benoit FAUCHEUX – Conseil régional du Centre-Val de Loire
3ème Vice-président : Jean-Pierre TAITE – Conseil régional d’Auvergne-Rhône-Alpes
4ème Vice-président : Louis DE REDON – Conseil départemental du Loir-et-Cher
5ème Vice-président : Gérard MALBO – Conseil départemental du Loiret
6ème Vice-président : Jean-Paul BOISNEAU – Conseil départemental du Maine-et-Loire
7ème Vice-président : Christian BARLE – SINALA de la Nièvre
Secrétaire : Bernard PALPACUER – Conseil départemental de la Lozère
Secrétaire-adjoint : Christian COUTURIER – Nantes Métropole

La présidence de la commission d’appel d’offres a quant à elle été confiée à Yves MASSOT, délégué de la Ville de Tours.