GESTION DES EAUX PLUVIALES ET REDUCTION DU RISQUE D’INONDATIONS PAR RUISSELLEMENT

Un travail a été mené en 2016 par l’Etablissement, sur la problématique de la gestion des eaux pluviales urbaines et de la réduction du risque d’inondations par ruissellement, dans le cadre d’un stage de Master Ingénierie et Gestion de l’Eau et de l’Environnement de l’Université de Limoges.

Pour restituer ce travail, deux documents de synthèses et de vulgarisation ont été élaborés, à destination des collectivités et des aménageurs. Ces deux « mémos » font état des problématiques rencontrées, dressent des préconisations de bonnes pratiques et proposent des pistes d’améliorations.

couv_eaux_pluviales_collectivites couv_eaux_pluviales_amenageurs

Parution « La Loire fluviale et estuarienne »

extrait_ouvrage_Moatar_QuaeCette synthèse rassemble les résultats des travaux menés depuis une vingtaine d’années dans le cadre du plan Loire grandeur nature. Elle dresse l’état des connaissances acquises sur le fonctionnement de l’environnement fluvial et estuarien de la Loire, les effets des activités humaines et les aménagements réalisés pour maintenir son équilibre.

L’Etablissement a soutenu ce travail de synthèse complétant le tableau de bord 2014 Recherche-Développement-Innovation. Découvrez la préface du Président de l’Etablissement, Daniel Fréchet.

Plus d’infos sur le site des éditions Quae

COMITE SYNDICAL DU 22 JUIN

COUV_SYNTHESELe Comité syndical s’est réuni en séance plénière le 22 juin à Orléans, sous la présidence de Daniel Fréchet.

Sur la partie financière, on retiendra l’adoption notamment du règlement budgétaire et financier, également des Décisions Modificatives n° 2 des budgets principal et annexe 2016.

Sous l’angle institutionnel, un point d’information a été fait sur la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Loire et ses affluents.

Par ailleurs, sur le plan opérationnel, on notera plus particulièrement des points d’information ou décisions en lien avec des actions relatives à l’exploitation des ouvrages de Naussac et Villerest, à la prévention et la réduction du risque inondation, à la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation, ainsi qu’à l’aménagement et la gestion des eaux.

Téléchargez le dossier point par point :

Ordre du jour ; Pt 1 ; Pt 2 ; Pt 3 ; Pt 4 ; Pt 5 ; Pt 6 ; Pt 7 ; Pt 8 ; Pt 9 ; Pt 10 ; Pt 11 ; Pt 12 ; Pt 13 ; Pt 14 ; Pt 15 ; Pt 16 ; Pt 17 ; Pt 18 ; Pt-19 ; Pt 20

Retrouvez les principales décisions dans la synthèse,  le diaporama de la séance (ci-dessous) ainsi que l’ensemble des délibérations du 22 juin.

ppt_couv

DISCO’LOIRE 2016

AFFICHE_DISCOLOIRE2016Dans un contexte où la gestion de l’eau et des risques associés nécessite des solutions innovantes et complémentaires aux réponses techniques, l’Etablissement public Loire vient d’organiser la 1ère édition des Dialogues sur les Sciences Comportementales et la gestion d’un bassin fluvial.

Jalonnée de présentations de chercheurs et praticiens des sciences comportementales appliquées aux politiques publiques, cette rencontre collaborative avait pour objectif de faire émerger des réponses nouvelles aux problématiques qui touchent les gestionnaires de bassin, telles que la prévention du risque inondation ou l’adaptation au changement climatique. La finalité sous-jacente étant la « mise en mouvement », dans ce domaine, d’acteurs publics ayant en partage leur intérêt pour la Loire et ses affluents.

Cette journée de réflexion a permis l’intervention d’une dizaine d’experts des sciences comportementales en France et en Europe. Parmi eux, la présence d’organisations internationales et d’administrations nationales telles que l’OCDE, la Commission Européenne, le Secrétariat Général pour la Modernisation de l’Action Publique, ou encore l’équipe pionnière de la « Nudge Unit » britannique, démontre à la fois l’engouement institutionnel pour le potentiel sous-exploité des sciences comportementales, tout comme la nécessité d’ajouter rapidement et systématiquement ces disciplines dans la boîte à outils de l’action publique, en particulier lorsqu’il s’agit de domaines prioritaires comme la gestion de l’eau et des risques associés. De même, l’intervention de chercheurs de laboratoires spécialisés français et européens était indispensable pour fonder les échanges sur des bases théoriques robustes et fiables, démontrant par la même occasion la vitalité de la recherche européenne dans ces disciplines.

depliant3volets3

La grande qualité des interventions, élaborées dans un souci de vulgarisation et d’accessibilité au public invité – composé principalement de gestionnaires de bassins fluviaux, a permis de susciter des échanges  et de poser les premières bases d’une réflexion plus territorialisée de l’application des sciences comportementales. Mais surtout, cette journée a favorisé l’émergence de pistes d’applications concrètes des sciences comportementales dans les domaines de la gestion de l’eau et des risques associés. Ainsi, des projets de travail sont d’ores-et-déjà envisagés, à la confluence de la recherche académique et de l’administration publique.

Cette opération fait l’objet d’une demande de subvention auprès de l’Europe et de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne.

Visionnez l’ensemble des présentations ainsi que les enregistrements audio ou vidéo des interventions.

Mot d’accueil

IMG_1800


Sciences comportementales : définition, concepts et intérêts pour l’action publique

François DESSART, Centre Commun de Recherche de la Commission Européenne, unité Prospective et apports des sciences comportementales – Apports comportementaux et politiques environnementales

Elisabetta CORNAGO, Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) – Application de sciences comportementales aux politiques environnementales

 

 

 

 

 

Stephan GIRAUD, Secrétariat Général pour la Modernisation de l’Action Publique – Retour d’expériences sur l’usage du nudge dans les politiques publiques

 

 

 

 

 

Chiara VARAZZANI, Consultante freelance – précédemment Associate Advisor à la Behavioural Insights Team – Qu’est-ce qui marche vraiment ? Approche expérimentale et nudge dans l’action publique

IMG_VARAZZANI

 

 

Denis HILTON, professeur de psychologie sociale, Université de Toulouse – Inciter à des comportements éco-responsables : l’approche de l’ingénierie psychosociale

 

 

 

 

 

Stefano Farolfi, économiste, CIRAD / UMR G-EAU, Montpellier – Économie expérimentale pour l’analyse des socio-hydrosystèmes: Entre laboratoire et terrain

 

 

 

 

 

Eric SINGLER, directeur général, BVA Nudge Unit – Nudge me tender : Comment concevoir des Nudges efficaces

 

 

 

 

 

Applications pour la gestion d’un bassin fluvial : cas pratiques d’adaptation au changement climatique et de prévention des inondations

Mathieu JAHNICH, chercheur en communication des sciences et de l’environnement, Agence SIRCOME, en collaboration avec Nantes Métropole – De la recherche à l’action : test de campagnes de communication climatique lors de l’Atelier Climat de Nantes Métropole

.
Raphaële PREGET, économiste, INRA de Montpellier – Coud’Pouce : COmportement et Usage Des pesticides : POUr des Contrats Environnementaux innovants

 

 

 

 

Isabelle RICHARD, psychologue environnementale, Environnons – L’individu face aux risques environnementaux : apports de la psychologie environnementale

 

 

 

 

Béatrice GISCLARD, doctorante en géographie des risques et psychologie environnementale, Université d’Avignon – De l’eau menace à l’eau constitutive d’un territoire, quelle(s) place(s) pour l’action citoyenne ?

 

 

 

 

 

Réduction de vulnérabilité des biens patrimoniaux

Plaq1_patrimoine_historiqueEntre 2001 et 2003, en lien avec la DRAC Centre, l’Etablissement public Loire a conduit un travail d’inventaire du patrimoine inondable de la Loire moyenne.

Les résultats de cette étude ont fait l’objet de nombreuses restitutions. Ils ont également été présentés de manière synthétique dans un dépliant « dédié », qui a fait l’objet d’une large diffusion.

 

 

Par ailleurs, dans le cadre du Forum Loire et affluents au cœur de l’Europe des fleuves qu’il a organisé en décembre 2014, l’Etablissement public Loire a consacré tout un atelier à la question de la « Réduction de la vulnérabilité du patrimoine culturel (au risque inondation), dans un contexte d’adaptation au changement climatique ».

L’intégralité des présentations effectuées sont accessibles en ligne.

 

La directive « inondation » d’octobre 2007 vise notamment et explicitement à réduire les conséquences négatives liées aux inondations sur le patrimoine culturel, en établissant un cadre pour l’évaluation et la gestion des risques d’inondation. C’est dans ce contexte que des territoires à risque important d’inondation (TRI) ont été identifiés sur le bassin.

Dans le prolongement du travail novateur initié il y a près de 15 ans, l’Etablissement  a souhaité reprendre cette opération en l’élargissant à l’ensemble du bassin de la Loire et ses affluents, également en la ciblant plus particulièrement sur les TRI.

Etant précisé qu’il apporte par ailleurs, depuis septembre 2014, un appui aux collectivités du bassin de la Loire et de ses affluents pour l’élaboration des stratégies locales de gestion du risque d’inondation (ACTU’SLGRI accessible en ligne).

poster_patrimoineLa réduction de la vulnérabilité des biens culturels patrimoniaux sur le bassin de la Loire et ses affluents a consisté, en 2015, d’une part, à mettre en place une méthode d’inventaire du patrimoine exposé au risque d’inondation ; et, d’autre part, mettre à disposition des gestionnaires un outil d’autodiagnostic de vulnérabilité, cet outil a été testé sur plusieurs sites patrimoniaux à Angers (49), La Riche (37) et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (45).Depuis le début de l’année 2016, le recensement sur patrimoine se déploie sur l’ensemble du périmètre de 6 territoires à risque important d’inondation (TRI) sur le bassin de la Loire et ses affluents. Une liste qualifiée des biens et sites exposés sera disponible dans les prochaines semaines. patrimoine_couv_previrisqEn parallèle, des autodiagnostics supplémentaires vont venir compléter le panel représentatif d’enjeux patrimoniaux.L’objectif final est de livrer aux gestionnaires de sites ou de biens patrimoniaux une méthode opérationnelle et robuste d’évaluation de leur vulnérabilité au risque inondation et apporter des indications et conseils, souvent d’ordre organisationnel, afin de réduire celle-ci. Plus stratégiquement, le résultat de ce travail a également vocation à s’intégrer aux stratégies locales de gestion du risque inondation (SLGRI) puisque ces dernières doivent développer un volet sur la gestion de crise, traitant notamment de la vulnérabilité du patrimoine culturel et historique en zone inondable, ainsi que des mesures à prendre en la matière.Mention spéciale 2016 pour l’action en faveur des biens culturels patrimoniauxIMG_3774_diplome_previrisq L’Etablissement s’est vu décerner un prix spécial du jury pour son action en faveur de la réduction de la vulnérabilité aux inondations du patrimoine culturel. Ce prix a été remis par l’Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (AFEPTB) et le Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer en clôture des Ateliers PREVIRISQ INONDATIONS 2016 qui se sont déroulés à Lyon le 17 octobre dernier.

article_loiretterroirs_patrimoine_inondableParmi les publications auxquelles a déjà donné lieu cette opération, on pourra se reporter à l’article publié en fin d’année 2015 dans la revue La Loire et ses terroirs. 

Il est à noter également l’interview de Virginie SERNA (Direction générale du Patrimoine, Ministère de la Culture) en lien avec la commémoration de la crue de 1866.

 

Quelques références bibliographiques pour aller plus loin :

« Protéger le patrimoine culturel contre les catastrophes naturelles », 2007 – Parlement européen
« Gérer les risques de catastrophes pour le patrimoine mondial », 2010 – UNESCO
« Pour un plan Patrimoine culturel et risques majeurs », 2013 – Comité français du Bouclier Bleu
« Patrimoine urbain et risques d’inondation », 2013 – CEREMA
« Gérer le risque pour le patrimoine : prévention et préparation aux situations d’urgence. Des risques au quotidien aux risques majeurs », 2015 – Institut National du Patrimoine

1/2 journées de dialogues Recherche-Gestion 2016

affiche_recherche_gestion2016Au titre de sa contribution à la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation sur le bassin fluvial, l’Etablissement public Loire a organisé, les 23 et 24 juin, 4 nouvelles sessions d’échanges scientifiques et techniques. Une centaine de personnes est venue participer à ces ½ journées et près de 200 ont pu suivre les travaux diffusés en direct sur www.eptb-loire.fr.

4 sujets – retenus au regard de l’intérêt qu’ils présentent pour les gestionnaires ainsi que de la portée opérationnelle des résultats des travaux de recherche en la matière – ont focalisé l’attention successivement.

  • Suivis scientifiques de la restauration de la continuité écologique
  • Conditions et pratiques de la remobilisation sédimentaire
  • Mesures et prise en compte de l’évolution de la thermie de l’eau
  • Exploitation du Big Data dans la gestion du grand cycle de l’eau.

Téléchargez le programme.

Ils ont été abordés à travers les contributions complémentaires aussi bien de la communauté scientifique (particulièrement de jeunes chercheurs), que d’opérateurs et acteurs témoignant d’expérimentations, d’actions mises en œuvre et de retours d’expérience concrets, y compris hors bassin de la Loire et ses affluents. Le temps important consacré aux échanges a donné l’occasion aux participants et intervenants de croiser leurs approches et connaissances à partir d’exemples précis, et de faire ressortir des pistes (et des limites) pour l’utilisation opérationnelle des résultats présentés. On relèvera notamment les suivantes :

  • priorisation d’actions, grâce à la connaissance du milieu et aux retours d’expériences, en termes de continuité écologique,
  • intégration des nouvelles méthodes de suivi de la remobilisation sédimentaire sur la quantité comme sur la qualité,
  • acquisition de connaissance grâce aux innovations techniques et technologiques dans la mesure de la thermie de l’eau (fibre optique ou drones) dans des cours d’eau de différentes tailles et également dans des lacs et retenues,
  • exploitation et « fouille » des données, dans l’objectif de faciliter la réutilisation des données sur l’eau, par exemple pour suivre la qualité des cours d’eau, en associant informaticiens, « thématiciens » des hydro-systèmes, chercheurs, acteurs opérationnels et bureaux d’étude.

L’intérêt et la richesse de telles interfaces de dialogue recherche-gestion ont encore une fois été confirmés, pour partager la connaissance, faire du lien et favoriser l’émergence de projets innovants. Au travers des différentes interventions, les rapports entre société et rivière, entre « dynamiques fluviales et sociales », notamment dans les projets de restauration, ont également pris une place importante dans les échanges.

JEUDI 23 JUIN 2016

SUIVIS SCIENTIFIQUES DE LA RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE

Problématisation
Kris VAN LOOY, IRSTEA

1 video_looy

Contributions de la recherche
Marianne LASLIER, Université de Rennes 2 : « Evaluation la restauration écologique des cours d’eau par télédétection à très haute résolution spatiale et temporelle : développement d’une approche multicapteurs »

2 video_lasnier

Nina RICHARD, Université de Tours : « Synthèse scientifique et vulgarisation depuis l’effacement du barrage de Maisons-Rouges (Indre-et-Loire) »
3 video_richard

Opérationnalisation
Elise CATALON, ASCONIT : « Vers une recomposition des rapports entre sociétés et rivières : l’hydromorphologie et la restauration écologique des cours d’eau »
4 video_catalon

Retour d’expérience
Gabriel MELUN, ONEMA : Présentation du réseau « Sites de démonstration »

5 video_melun

Yoann BRIZARD, Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne : « Suivi de l’amélioration de la qualité des milieux consécutive à l’effacement de seuils »

6 video_brizard

 

CONDITIONS ET PRATIQUES DE LA REMOBILISATION SEDIMENTAIRE

Contribution de la recherche
Laurence MANSUY-HUAULT, Université de Lorraine : Présentation des résultats du projet ANR « MOBISED – Modélisation de la remobilisation des sédiments et libération des contaminants associés »

1 video_MANSUY-HUAULT

Ronan STEINMANN, Université de Bourgogne : « Le rôle du climat dans les changements de la dynamique alluviale et sédimentaire en amont et en aval du Bec d’Allier à l’échelle plurimillénaire – Impacts sur les occupations humaines »

2*
Franck FREMION, Université de Limoges : « Evolution de la qualité des sédiments de barrages hydro-électriques au cours de leur remobilisation »

3  video_FREMION

Opérationnalisation
Rémi LOIRE, EDF : « Diagnostic  sédimentaire à l’aval des barrages : premiers résultats sur 15 sites »
4 video_loire
Retour d’expérience
Etablissement public Loire, SAGE Val Dhuy Loiret : « Etude du fonctionnement hydro-sédimentaire du Loiret »

5 video_eploire

VENDREDI 24 JUIN 2016

MESURES ET PRISES EN COMPTE DE L’EVOLUTION DE LA THERMIE DE L’EAU

Problématisation
Jean-Pierre BERTON, Professeur émérite, Université de Tours
1
Contributions de la recherche
Florentina MOATAR : Université de Tours : « Régulation des régimes thermiques des cours d’eau du bassinde la Loire dans un contexte de réchauffement climatique »
Brigitte VINÇON-LEITE, École des Ponts ParisTech : « Evolution thermique des lacs et retenues – Mesures et modélisation »
Opérationnalisation
Eric GOMEZ, BRGM : « L’effet du changement climatique sur les nappes, zoom sur le bassin Loire-Bretagne »
Retour d’expérience
Anthony MAIRE, EDF : « Trajectoires tendancielles des peuplements aquatiques de la Loire moyenne »
5  video_maire
EXPLOITATION DU BIG DATA DANS LA GESTION DU GRAND CYCLE DE L’EAU
Problématisation
Elisabeth GROSDHOMME-LULIN, Paradigmes et caetera : « Gouverner à l’ère du Big Data. Promesses et périls de l’action publique algorithmique »
1
Contribution de la recherche
Corinne GRAC, ENGES Strasbourg : « Fouille de données pour l’évaluation et le suivi de la qualité hydrobiologique des cours d’eau »
2 video_grac
Opérationnalisation
Laurent COUDERCY, ONEMA et Pierre LAGARDE, BRGM : « le big data dans hub’eau : comment faciliter la réutilisation des données de l’eau »
3 video_coudercy_lagarde
Retour d’expérience
Nicolas DHUYGELAERE, OIEau : « L’utilisation des données dans la prise de décision »
4  video_dhuygelaere
Victor ESSAYAN, GéoHyd
5 video_essayan

Gestion de l’eau & des risques associés : quel apport des sciences comportementales ?

Constatant l’effet limité des contraintes dans la modification des comportements liés à la gestion de l’eau et des risques associés, l’Etablissement public Loire a engagé dans la fin des années 2000 une réflexion sur l’intérêt d’utiliser les incitations dans ses domaines d’intervention. Cela a conduit au lancement en 2007 d’une démarche de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques du bassin, approche expérimentale et innovante pour amener les entreprises à s’engager sur une base volontaire dans la réduction de leurs vulnérabilités (forte sensibilisation, gratuité du diagnostic, facilitation de la mise en place de mesures, etc.). Les résultats se sont révélés probants et ont encouragé l’Etablissement à approfondir sa réflexion sur le recours aux incitations.

C’est ainsi que, dès 2014, il s’est engagé dans une démarche exploratoire visant à évaluer l’intérêt d’utiliser les sciences comportementales pour améliorer ses interventions, dans un objectif de plus grande efficience de l’action publique. Dans la palette des méthodes et outils nouveaux qu’offrent ces disciplines, un outil a été plus spécifiquement exploré : le nudge (« coup de pouce » en anglais), un levier ni règlementaire, ni économique, qui favorise le changement de comportement, à faible coût pour le décideur public. Dans ce contexte, il peut être fait mention de la constitution d’une base de données, à partir d’une vaste revue de littérature scientifique et technique, référençant plus de 130 nudges et ayant vocation à servir de « boîte à outils » pour la construction d’incitations.

Le dépliant de vulgarisation ci-contre fournit des depliant3volets3éléments à la fois théoriques et pratiques pour comprendre ce qu’est un nudge et l’intérêt qu’il peut avoir dans l’élaboration de politiques publiques plus efficientes. Des exemples d’applications et des témoignages de chercheurs et praticiens apportent une illustration complémentaire.

Ce dépliant, diffusé en amont de DiSCo’Loire 2016, le 24 mai à Orléans, constitue un support visant à montrer les applications potentielles des sciences comportementales dans les politiques de gestion de l’eau et des risques associés.

 

 

Téléchargez l’intégralité des témoignages de chercheurs et praticiens : Nicolas TREICH, Toulouse School of Economics (INRA), Françoise WAINTROP, Secrétariat Général pour la Modernisation de l’Action Publique, Xavier TROUSSARD, Centre Commun de Recherche de la Commission Européenne.

Nudge_Temoignage_Nicolas_Treich_Page_1Nudge_Temoignage_Francoise_Waintrop_Page_1Nudge_Temoignage_Xavier_Troussard

Comité syndical des 9 et 17 mars 2016

Le Comité syndical de l’Etablissement public Loire s’est réuni en séance plénière et publique le 9 mars 2016 à Orléans.

L’ordre du jour était consacré à l’actualisation de la liste des délégués, ainsi qu’à l’élection du Président et des membres du Bureau de l’Etablissement.

Sur la partie financière, on notera les points relatifs au Compte Administratif 2015 et au Budget supplémentaire 2016. Un bilan financier des interventions de l’Etablissement dans le cadre du Programme Opérationnel Plurirégional Loire 2007-2013 a également été présenté.

En termes institutionnels, un point a été fait sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations) sur le bassin de la Loire et ses affluents.

Entre autres points figurant également à l’ordre du jour, on relèvera plus particulièrement celui concernant les demandes de subventions 2016 dans le cadre du Programme Opérationnel Interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020, ainsi que ceux en lien avec les actions relatives à :

•    l’exploitation des ouvrages de Naussac et Villerest : Convention de partenariat technique avec le Conseil départemental de la Haute-Vienne ; contribution à l’animation du contrat territorial du bassin versant de Naussac
•    la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation : Déploiement de l’initiative ligérienne d’adaptation aux impacts du changement climatique
•    l’aménagement et la gestion des eaux : Avis sur le projet de SAGE Loire amont ; Extension au synthese_090316_Page_1bassin de la Sarthe de l’intervention de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique.

Téléchargez le dossier point par point : Pt 1 / Pt 2 / Pt 3 ; Pt 4 ; Pt 5 ; Pt 6 ; Pt 7 ; Pt 8 ; Pt 9 ; Pt 10 ; Pt 11 ; Pt 12 ; Pt 13 ; Pt 14 ; Pt 15 ; Pt 16 ; Pt 17 ; Pt 18 ; Pt 19 ; Pt 20

Retrouvez les principales décisions dans la synthèse,  le diaporama de la séance (ci-dessous) ainsi que l’ensemble des délibérations du 9 mars et du 17 mars.

 

Comité syndical du 2 décembre 2015

Le Comité syndical de l’Etablissement public Loire s’est réuni le 2 décembre à ORLEANS, sous la présidence de Jean-Pierre LE SCORNET.
Sur la partie financière, on retiendra l’adoption du Budget Primitif 2016.
Sous l’angle institutionnel, un point d’information a été fait sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Loire et ses affluents.
Par ailleurs, sur le plan opérationnel, on notera plus particulièrement des points d’information ou décisions en lien avec des actions relatives à l’exploitation des ouvrages de Naussac et Villerest, à la prévention et la synthese_021215_Page_1réduction du risque inondation, à la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation, l’aménagement et la gestion des eaux et la valorisation du patrimoine.
Enfin, il a été indiqué en séance l’organisation d’élections dès la prochaine réunion du Comité syndical, pour décider de la composition des instances de l’Etablissement, également du choix de son Président.

Retrouvez les principales décisions dans la synthèse de 2 pages, le diaporama de la séance ainsi que l’ensemble des délibérations.

Téléchargez le dossier de séance point par point :

Ordre du jour, Pt 1, Pt 2, Pt 3, Pt 4, Pt 5, Pt 6, Pt 7, Pt 8,
Pt 9, Pt 10, Pt 11, Pt 12, Pt 13, Pt 14, Pt 15, Pt 16, Pt 17.

Diaporama du comité syndical du 2 décembre 2015

More presentations from EPLOIRE

Comité syndical du 21 octobre 2015

synthese_211015_W_Page_1Le Comité syndical de l’Etablissement public Loire s’est réuni le 21 octobre à ORLEANS, sous la présidence de Jean-Pierre LE SCORNET.

Sur la partie financière, on retiendra le vote de la Décision modificative n°3 pour l’exercice 2015, ainsi que l’accueil favorable réservé aux orientations budgétaires 2016.

Sous l’angle institutionnel, un point d’information a été fait sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Loire et ses affluents. Par ailleurs, sur le plan opérationnel, on notera plus particulièrement des points d’information ou décisions en lien avec des actions relatives à l’exploitation des ouvrages de Naussac et Villerest, à la prévention et la réduction du risque inondation, à la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation, ainsi qu’à l’aménagement et la gestion des eaux.

Le prochain Comité syndical se tiendra le 2 décembre, à partir de  10.30, à la Région Centre-Val de Loire.

Téléchargez la synthèse des principales décisions prises par le Comité syndical, le powerpoint présenté en séance, ainsi que l’ensemble des délibérations.