Comité syndical des 9 et 17 mars 2016

Le Comité syndical de l’Etablissement public Loire s’est réuni en séance plénière et publique le 9 mars 2016 à Orléans.

L’ordre du jour était consacré à l’actualisation de la liste des délégués, ainsi qu’à l’élection du Président et des membres du Bureau de l’Etablissement.

Sur la partie financière, on notera les points relatifs au Compte Administratif 2015 et au Budget supplémentaire 2016. Un bilan financier des interventions de l’Etablissement dans le cadre du Programme Opérationnel Plurirégional Loire 2007-2013 a également été présenté.

En termes institutionnels, un point a été fait sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations) sur le bassin de la Loire et ses affluents.

Entre autres points figurant également à l’ordre du jour, on relèvera plus particulièrement celui concernant les demandes de subventions 2016 dans le cadre du Programme Opérationnel Interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020, ainsi que ceux en lien avec les actions relatives à :

•    l’exploitation des ouvrages de Naussac et Villerest : Convention de partenariat technique avec le Conseil départemental de la Haute-Vienne ; contribution à l’animation du contrat territorial du bassin versant de Naussac
•    la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation : Déploiement de l’initiative ligérienne d’adaptation aux impacts du changement climatique
•    l’aménagement et la gestion des eaux : Avis sur le projet de SAGE Loire amont ; Extension au synthese_090316_Page_1bassin de la Sarthe de l’intervention de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique.

Téléchargez le dossier point par point : Pt 1 / Pt 2 / Pt 3 ; Pt 4 ; Pt 5 ; Pt 6 ; Pt 7 ; Pt 8 ; Pt 9 ; Pt 10 ; Pt 11 ; Pt 12 ; Pt 13 ; Pt 14 ; Pt 15 ; Pt 16 ; Pt 17 ; Pt 18 ; Pt 19 ; Pt 20

Retrouvez les principales décisions dans la synthèse,  le diaporama de la séance (ci-dessous) ainsi que l’ensemble des délibérations du 9 mars et du 17 mars.