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n°8 - juillet 2009
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Direction générale des services : évolution


Régis Thépot et Jean-Claude Eude

Suite à sa demande de mutation et après 22 ans de services, Régis Thépot a souhaité se tourner vers la Seine, en prenant les commandes en tant que Directeur général des services de l'Institution Interdépartementale des barrages-réservoirs du Bassin de la Seine. C'est Jean-Claude Eude, jusqu'alors Directeur du développement et des relations extérieures au sein de l’Etablissement public Loire, qui lui succède.

Retrouvez les vidéos de la réception organisée en l'honneur de Régis Thépot le 2 juillet dernier.

Le tableau des effectifs de l'Etablissement, dans le cadre de cette évolution, a été ajusté.

Etablissement Public Loire
Recherche/Données/Information
Prévention des inondations
Service public de soutien des étiages
Aménagement et gestion des eaux
Nature & Environnement
Patrimoine & développement
Pratique
 
Etablissement Public Loire
 
Adhésion de la Région Rhône Alpes
 
Le comité syndical a approuvé la demande d’adhésion formulée par la Région Rhône-Alpes. Celle-ci est ainsi la 7ème Région du bassin de la Loire à rejoindre l’Etablissement.

Outre ses aspects techniques - implication de la Région au titre de sa politique de l’eau et dans le plan Loire grandeur nature -, cette adhésion présente l’avantage supplémentaire d’alléger les contributions financières des Départements de l’Ardèche et de la Loire.

Après prise de l’arrêté préfectoral, 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants de la Région Rhône-Alpes pourront prochainement siéger au comité syndical. Dans cette attente, 2 délégués pourront y assister, en tant qu’observateurs.

Une convention entre la Région et l’Etablissement devrait être également signée afin de préciser les missions qui seront confiées à l’Etablissement sur son territoire régional, au titre du plan Loire, ainsi que les modalités de financement correspondantes.

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Compte rendu d'activités annuel nouvelle formule

Dans une logique de développement durable, l’Etablissement a souhaité réaliser son compte rendu d’activités annuel sous forme numérique : véritable catalogue interactif, vous pourrez feuilleter le rapport en utilisant la barre de menu et aller directement à la rubrique intéressée ou bien utiliser les coins de bas de page. Pour lire plus en détail, il vous suffira de cliquer sur la page et le zoom s'active, un autre clic et vous retrouvez le mode d'affichage initial. Des liens externes vers des sites internet, des documents téléchargeables, ainsi que des vidéos viennent alimenter et agrémenter ce support.

Au sommaire, vous pourrez retrouver les faits marquants de l’année, les objectifs et missions de l’Etablissement, les actions effectuées dans le cadre du plan Loire grandeur nature 2007-2013, la gestion des crues et des étiages ainsi que l'exploitation des ouvrages de Naussac et Villerest, l'appui à l’élaboration de SAGE et à la gestion du Domaine Public Fluvial du Cher. Dans une partie Annexe, sont notamment détaillés les éléments budgétaires, ainsi que les actions de l'Etablissement sur chaque territoire du bassin de la Loire.

Dans un souci de lisibilité et de simplification, ce support numérique est inséré dans un livret synthétisant les principales réalisations dans chaque domaine d'activités et zoomant sur une action liée à chaque thématique.

Bonne navigation et lecture !

 
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Recherche/Données/Information
 
www.plan-loire.fr : le plateau collaboratif d'échange du plan Loire est en ligne depuis le 1er juillet
Le comité syndical du 2 juillet fut notamment l’occasion de présenter à son assemblée le nouveau site intranet/internet, outil dédié à la collaboration et au partage d’information et de ressources au sein du plan Loire grandeur nature 2007-2013.

Le principe de réalisation du plateau part du constat qu’il existe sur le bassin de la Loire de nombreux acteurs, producteurs et utilisateurs de données, dont la plupart s’ignorent. Il s’ensuit une duplication de la donnée pouvant aboutir à des incohérences, avec une très grande hétérogénéité du point de vue technique et qualitatif.

Le plateau collaboratif d’échange, en s’appuyant sur de nombreux éléments existants, doit notamment contribuer à «développer et partager une connaissance globale, fondamentale et opérationnelle, du fleuve et de son écosystème». Pour cela, il a vocation à faciliter et stimuler la communication entre acteurs du plan Loire avec un Intranet, celle avec les partenaires et le public s’intéressant à la Loire par un développement du site Internet actuel.

L’Etablissement public Loire assure la maîtrise d’ouvrage de ce projet en lien étroit avec les partenaires du plan Loire.

>>> Plus d'infos sur www.plan-loire.fr

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Nouvel appel à projets de recherche : 2009 met l'accent sur les Sciences Humaines et Sociales

Un appel à projets de recherche « Sciences Humaines et Sociales » (intégrant notamment le volet patrimoine) a été lancé le 21 juillet 2009. Date limite de dépôt de dossier : 02 octobre 2009 à 14h.

Ses spécificités sont :

- entrée territoriale : l'appel à projets concerne le bassin de la Loire, et s'inscrit dans le cadre d'une programmation interrégionale ; les propositions de recherche pour lesquelles une dimension de bassin ou interrégionale est la plus pertinente seront donc soutenues en priorité,
- entrée opérationnelle : l'appel à projets comporte une focalisation sur les préoccupations opérationnelles des gestionnaires du bassin de la Loire ;
- entrée scientifique : sciences humaines et sociales.

>>> Téléchargez l’appel à projets de recherche

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La plateforme RDI invitée à Bruxelles

La 7ème réunion de travail de la plate-forme RDI s'est tenue à Bruxelles les 26-27 mai 2009, en lien avec la tenue de la conférence « Sustainable development : a challenge for European research ».

Cette réunion, qui a rassemblé une cinquantaine de personnes, avait un double objectif :

- informer et sensibiliser les participants du groupe de travail au contexte d'intervention européen,
- valoriser les interventions RDI du plan Loire grandeur nature auprès des interlocuteurs et partenaires européens.

L'occasion de participer en tant qu'exposant à la Conférence "Sustainable development : a challenge for European research ».

>>> Plus d'infos

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3ème Rendez-vous annuel entre la communauté scientifique et les gestionnaires ligériens

Ne manquez pas le 3ème Rendez-vous annuel entre la communauté scientifique et les gestionnaires ligériens. Cette année, l'évènement organisé en étroit partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines, aura lieu le 6 novembre à Saint-Etienne. Au programme la valorisation des résultats de la recherche sur la gestion intégrée des fleuves...

 
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Prévention des inondations
 
Retour d'expérience de la crue de novembre 2008
 
Suite aux crues survenues sur la Loire, l’Allier et son affluent la Dore, en novembre 2008, l’Etablissement public Loire a décidé de réaliser un retour d’expérience de ces crues en concertation avec les acteurs de la gestion du risque inondation du bassin.

Dans ce cadre, l’Etablissement a confié au bureau d’études HYDRATEC, la réalisation d’une enquête auprès des communes concernées par cet évènement. Celle-ci se déroulera sous la forme d’envoi d’un questionnaire écrit, ainsi que par des entretiens téléphoniques et directs complémentaires.

A la suite de cette enquête, un rapport de synthèse sera réalisé afin de dresser un bilan de cet évènement et tirer des enseignements pour la gestion future des inondations du bassin de la Loire.

 
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Le barrage de Villerest vu sous tous les angles
 

La Commission Locale d'Information Concertée (CLIC) 2008 du barrage de Villerest s’est tenue le 10 avril dernier à l’initiative de la Sous-Préfecture de Roanne. Bilan d’exploitation, rôle du barrage lors de la crue de novembre 2008, dispositif d’alerte, travaux de maintenance, actualisation du règlement d’eau et révision du règlement de la navigation étaient à l'ordre du jour.

L’Etablissement a organisé le même jour, à la mairie de Villerest, en liaison étroite avec Grand Roanne Agglomération et la mairie de Villerest un point presse, auquel étaient invités la Sous-Préfecture de Roanne, le Syndicat mixte de la retenue du barrage de Villerest (et les 19 communes adhérentes), Grand Roanne Agglomération (et les 6 communes membres), le Conseil Général de la Loire et BRL Exploitation.

La crue de novembre 2008, le projet de réparation de de l'étanchéité des vannes ainsi qu'une présentation de BRL Exploitation ont été passées en revue.

Téléchargez le dossier de presse et tous les diaporamas présentés lors de la conférence de presse :

Retour sur l'évènement hydro-météorologique
Principes de gestion de Villerest en période de crue
Les suites à donner
 
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Bilan du 2ème édition du salon PREVIRISQ à Tours
 

L’Etablissement Public Loire a organisé, les 9, 10 et 11 octobre 2008, en partenariat avec l’EPTB Saône et Doubs et en collaboration avec de nombreux partenaires, la 2ème édition du salon « PREVIRISQ » sur la prévention des inondations et l’aménagement des cours d’eau qui s'est tenu au Parc des Expositions à TOURS. Bilan en image...

Ce salon professionnel ouvert au grand public était une importante manifestation d’envergure nationale et européenne à laquelle sont plus particulièrement conviés les services techniques et administrations de l’Etat, des collectivités et de leurs groupements en charge de ces questions, ainsi que les 10 000 maires des communes françaises plus directement concernées par les inondations.

Pendant ce salon, l’accent a été mis sur la réduction de la vulnérabilité des activités économiques qui fait l’objet d’un soutien important de la part de l’Europe dans le cadre du Plan Loire Grandeur Nature 2007/2013. Conférences, ateliers, démonstrations, échanges, conseils d’experts, animations … sont venus alimenter ces 3 journées dédiées à la prévention des inondations.

PREVIRISQ vous donne rendez-vous sur la Seine les 21, 22 et 23 septembre 2010 (Parc floral de Paris dans le bois de Vincennes).

Toute l'info sur PREVIRISQ.com

 
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Démarche "industrielle" de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques : Des actions pour la création d’un environnement favorable
 
L’enjeu essentiel de cette démarche "industrielle" est de réduire la vulnérabilité des entreprises, des filières et zones d’activité du bassin de la Loire de façon significative, dans le cadre du déploiement d’une démarche « industrielle » focalisée sur la préservation des intérêts vitaux de l’entreprise face au risque inondation. Retrouvez toute l'actualité de l'avancement de cette démarche dans le bulletin de liaison n°2.

Ne manquez pas la 2ème conférence dédiée à la réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques sur le thème « Sauvegarde de l’entreprise face au risque inondation » à Orléans (Auditorium du BRGM) le 22 octobre 2009.

 
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Une étude 3 "P" pour le bassin de l'Allier
 

Partager la connaissance sur les risques liés aux inondations dans le bassin de l’Allier conduisant à l’élaboration de plans d’actions cohérents et concertés pour réduire ce risque, tel est l’objectif premier de cette étude. Une place importante à la concertation entre les acteurs concernés devrait être donnée

Cette étude s’élaborera en 3 phases d’ici la fin 2010 :

- la réalisation d’un diagnostic hydrologique, réglementaire, socio-économique, environnemental,
- des propositions d’amélioration en matière de prévision, de prévention et de protection contre les crues,
- et enfin des prestations complémentaires.

Une grande attention sera portée tant à la mobilisation des données, supports et éléments d’analyse permettant de satisfaire aux dispositions de la Directive « inondation » qu’à la mise à disposition et la diffusion des données et informations rassemblées et/ou élaborées dans le cadre de l’étude, notamment par le biais des nouvelles technologies de l’information et de la communication.

Le budget prévisionnel pour cette étude est de l’ordre de 560 000 € avec un co-financement de 30% par les collectivités concernées, 30% par l’Etat et 40% de crédits européens (programme opérationnel plurirégional Loire 2007-2013).

 
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Service public de soutien des étiages
 
Soutien des étiages de la Loire et de l’Allier : Perspectives 2009

Le soutien d’étiage a débuté sur le bassin de l’Allier le 6 juin 2009 pour garantir l’objectif de 5,5 m3/s à l’entrée du barrage de Poutès. Le soutien de l’objectif de Gien n’a pas débuté ce jour (16 juin) et devrait intervenir fin juin - début juillet suivant un scénario sec. Au vu des prévisions météo d’ici fin juin, ce dernier scénarios serait privilégié.

Les objectifs de soutien d’étiage à garantir fixés par le Comité de Gestion des Réservoirs de Naussac et Villerest et des Etiages Sévères le 2 juin 2009 sont de 50 m3/s à 60 m3/s à Gien (fonction de la date de début du soutien), de 12 m3/s à l’aval de Villerest, et pour l’Allier, de 5,5 m3/s à Poutès, de 6 m3/s à Vieille Brioude et de 14 m3/s à Vic le Comte.

Le 16 juin, le volume disponible au barrage de Naussac est de 184.6 Mm3, soit un taux de remplissage de 97 %. Le barrage de Villerest était à la cote de 314,68 m NGF, correspondant à un volume de 128 Mm3 (93 % de remplissage). Le débit naturel à Gien est de 120 m3/s.

Quelques liens utiles :

Info Loire (édité tous les vendredis par la DIREN Centre) pour connaître la situation hydrologique du bassin

L'actualité de Villerest et de Naussac (mises à jour chaque jeudi).

 
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Aménagement et gestion des eaux
 
L'Etablissement émet un avis sur le projet de SDAGE
 
Reconnu comme Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) sur une aire de 65.160 km2 par arrêté préfectoral du 13 juillet 2006 et qu’en application de l’article L. 212-2 du Code de l’Environnement, l'Etablissement a été sollicité pour donner son avis sur le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le Président de l’Etablissement a été destinataire d’une lettre du 18 décembre 2008 cosignée par le Préfet de la Région Centre, Préfet coordonnateur du bassin Loire Bretagne et du Président du comité de bassin Loire-Bretagne qui précise dans quel calendrier et contexte l’Etablissement est consulté sur le projet de SDAGE Loire Bretagne.

Le 2 avril dernier, l’Etablissement a émis un avis favorable sur le projet de SDAGE et de programme de mesures du bassin Loire-Bretagne, sous réserve de la prise en compte des 6 recommandations suivantes :

- Renforcer et poursuivre la concertation en vue d’aboutir à une réelle appropriation du SDAGE par les collectivités territoriales et leurs groupements
- Identifier et appuyer les futurs maîtres d’ouvrages
- Donner aux Commissions Locales de l’Eau un rôle clef pour la préparation et le suivi de la mise en oeuvre du SDAGE sur leur territoire
- Appuyer la mise en oeuvre opérationnelle par les EPTB du SDAGE à l’échelle des bassins et sous-bassins
- Se préparer au changement climatique
- Se préparer à la mise en oeuvre des nouvelles directives européennes.
>>> pour en savoir plus
 
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SAGE Cher amont : vers un bilan économique de la gestion de l'eau
 

Lors de sa séance plénière du 18 juin 2009, la commission locale de l’eau du SAGE Cher amont a validé d’une part, le bilan économique de la gestion de l’eau des dix dernières années sur le périmètre du SAGE et d’autre part, le scénario tendanciel d’évolution des usages et leurs impacts sur la ressource « eau ». La phase d’étude suivante, qui se terminera fin 2009, va consister à élaborer des scénarios alternatifs pour les enjeux prioritaires jugés non-satisfaits en phase tendancielle.

Parallèlement, la CLE va engager une étude de définition des volumes prélevables dont les conclusions devraient être rendues au cours du premier trimestre 2010. Ces volumes, une fois déterminés, seront répartis entre les différents usagers afin que la ressource retrouve un état d’équilibre quantitatif durable.

>>> Pour en savoir plus
 
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Nature & Environnement
 
Patrimoine foncier en Haute-Loire et appui au projet de Réserve Biosphère UNESCO initié par WWF
 
Pour faire suite à la mission confiée à la SAFER Auvergne, à la position du Conseil général de Haute-Loire et du WWF sur le devenir des terrains de Serre de la Fare, le comité syndical de l’Etablissement a apporté son soutien de principe sur ce même site au projet de Réserve Biosphère initié par l’UNESCO et WWF.

Au regard de l’ambition affichée par le Document cadre stratégique du plan Loire grandeur nature 2007-2013, et dans le cadre de la démarche « Grands Sites du bassin de la Loire » prévue par le Programme Opérationnel plurirégional Loire 2007-2013, le projet de Réserve Biosphère initié par l’UNESCO et WWF sur les hautes vallées de la Loire et de l’Allier revêt un intérêt de bassin notable et devrait faire l’objet d’un large soutien des collectivités territoriales concernées.

C’est dans cette optique, que l’Etablissement prévoit de maintenir les terrains du site de Serre de la Fare dans son patrimoine en vue de préserver la possibilité d’une gestion globale du site et également, de confier la gestion des terrains à un opérateur local dans le cadre d’un dispositif juridique de longue durée.

Les « Réserves de biosphère » cherchent à combiner la conservation des espèces et écosystèmes et des paysages, favoriser une forme de développement économique et social, donner une large part aux recherches et aux études, à l’éducation et à l’implication de la population, afin d’envisager « de la façon la plus éclairée, la plus ouverte, l’avenir du territoire et de ses habitants ».

>>> Pour en savoir plus

 
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Opération de repeuplement en saumons sur le bassin de la Loire
 
A la demande du Préfet coordonnateur de bassin, l’Etablissement Public Loire, dont la structure et les compétences sont adaptées à la mise en œuvre d’une opération à l’échelle du bassin, a accepté d’assurer à partir de 2009 la maîtrise d’ouvrage des actions de repeuplement en saumon du bassin de la Loire.

C’est le Conservatoire National du Saumon Sauvage (CNSS), basé à la salmoniculture de Chanteuge, qui a été retenu pour assurer la maîtrise d’œuvre du repeuplement selon un protocole défini en comité d’expert saumon (DIREN, ONEMA, LOGRAMI).

Après échantillonnage et marquage, le CNSS a procédé en janvier et février dernier aux premiers déversements de Saumon atlantique dans la Gartempe et dans le Haut-Allier. Ces déversements ont porté sur près de 250 000 smolts (jeunes saumons élevés en salmoniculture) et 200 000 œufs.

A la fin du printemps, environ 800 000 alevins ont été déversés en différents points du bassin (Allier, Alagnon, Gartempe, Sioule, Arroux) sous contrôle des services départementaux de l’ONEMA.

 
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Patrimoine & Développement
 
Etude sur un projet de développement pour la vallée du Cher
 
Dans le prolongement de la présentation des résultats d'une étude sur le devenir du Cher Canalisé conduite par la Région Centre avec le soutien financier à parité de l’Etat et des Conseils généraux de l’Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher, ces collectivités territoriales ont sollicité l’Etablissement « pour engager et porter l’élaboration d’un projet de développement à construire collectivement pour la mise en valeur de l’ensemble du Cher ».

C’est dans ce contexte, que les collectivités « en amont » (Région Auvergne, Départements Allier, Cher et Indre), interrogées par le Président de l’Etablissement, ont marqué leur intérêt pour que cette étude intègre leur territoire, en amont de la section dite du Cher Canalisé, étant précisé que l’engagement de cette démarche ne préjugerait d’une éventuelle décision sur le transfert du domaine public fluvial à l’Etablissement ou à toute autre collectivité.

L’Etablissement a décidé le 2 avril dernier, d’autoriser, dans le cadre de la réalisation de l’étude sur un projet de développement en lien avec la question du transfert du Domaine Public Fluvial du Cher, le recrutement d’un renfort temporaire (6 mois). Laurent RENAVAND, a, depuis le 1er juillet, pour mission de :

- définir les éléments de mesure de la dynamique de concertation et d’implication des parties prenantes à l’échelle du territoire d’intervention ;
- de mettre en perspective des formes qu’emprunte actuellement la prise en considération du Cher dans les stratégies des acteurs concernés, en particulier les collectivités territoriales ;
- de recenser et analyser des initiatives de développement (passées, actuelles et envisagées) ;
- d'évaluer ex ante des retombées économiques potentielles (intégrant des éléments de quantification du retour sur investissement) d’un projet intégré de développement pour la mise en valeur de l’ensemble du Cher ;
- d’identifier des éléments de comparaison et/ou de référence avec des initiatives du même ordre entreprises sur d’autres fleuves ou rivières, en France comme en Europe
- de préparer un projet de cahier des charges en vue de la sélection d’un prestataire spécialisé dans la conception et la mise en œuvre de telles démarches.
 
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Pratique
 
International
 
Visite d’une délégation chinoise de haut niveau en bords de Loire

Dans le cadre de la coopération entre l’Europe et la Chine, dotée de 25 millions d’euros sur la période 2007/2013 par la commission européenne pour aider la Chine à gérer ses grands fleuves et favoriser la coopération internationale, l’Etablissement public Loire a déjà pu présenter ses missions, ainsi que ses actions dans le cadre du plan Loire, à l’occasion des forums du Yangtze et du fleuve jaune.

L’expérience de la Loire en matière d’aménagement et de gestion intégrée d’un fleuve (dont les dimensions restent toutefois modestes à l’échelle de leur continent !) a ainsi retenu l’attention des chinois qui planifient un voyage d’étude en bords de Loire avec la commission européenne pour le mois de novembre 2009.

Celui –ci devrait être plus particulièrement centré sur les conditions qui ont permis de passer d’une logique de conflit autour de la construction de barrages à un plan partenarial prenant en compte le point de vue et les actions de nombreux acteurs, ainsi que sur son volet environnemental.

Téléchargez les présentations effectuées à Shanghai sur l’aménagement et la gestion intégrée du plan Loire et sur la prise en compte du changement climatique.

 
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Agenda
 

14 octobre 2009 à ROANNE : Comité syndical de l'Etablissement

22 octobre 2009 à ORLEANS (Auditorium du BRGM): Conférence "Sauvegarde de l'entreprise face au risque d'inondation" dans le cadre du déploiement de la démarche industrielle de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques

6 novembre 2009 à SAINT ETIENNE : 3ème Rendez-vous annuel entre la communauté scientifique et les gestionnaires ligériens [Valorisation des résultats de la recherche sur la gestion intégrée des fleuves]

 
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Pour retrouver les anciens numéros de e-loire, cliquez ici
 
Lettre d'information éléctronique de l'Etablissement Public Loire n°8 - juillet 2009
94.23.22.12/~eptbloir - Pour tout contact : direction@eptb-loire.fr
Directeur de publication : Jean Germain
Rédacteur en chef : Stéphane Merceron
Comité de rédaction : S. Asselin, L. Boisgard, R Colin, A Delaunay, JC Eude, V. Germano, R. Thépot, H. Xhaard
Crédits photographiques : EP Loire
Conception/Réalisation : S. Asselin, E. Bigorne

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