La directive cadre sur l’eau (DCE) fixe des objectifs et des méthodes pour atteindre le bon état des eaux. Elle définit le "bon état" d’une masse d’eau de surface lorsque l’état écologique et l’état chimique de celle-ci sont au moins bons.
Pour évaluer l’efficacité des programmes d’actions mis en place sur le bassin versant, il est nécessaire de compléter l’état écologique et l’état chimique des masses d’eau qui constituent l’objectif de résultat, par des indicateurs plus sectoriels montrant l’effet des actions mises en œuvre.
L’état écologique d’une masse d’eau de surface est une donnée intégratrice et homogène basée sur l'appréciation de la structure et du fonctionnement des écosystèmes aquatiques associés à cette masse d’eau. Il est déterminé à l’aide de critères biologiques (espèces animales et végétales), hydromorphologiques et physico-chimiques.
Pour chaque type de masse d’eau, l’état écologique est évalué au regard de l’écart aux « conditions de référence » attendues pour ce type de milieu, c’est-à-dire pas ou très peu influencées par l’activité humaine. En définitive, l’évaluation de l’état écologique se traduit par le classement suivant établie à l’échelle de la masse d’eau :
La classification de l’état à l’échelle des masses d’eau est établie et validée par le secrétariat technique de bassin (STB), qui associe les services compétents de l’Agence de l’eau, des DREAL et de l’Agence française de la biodiversité.
Pour l'évaluation globale de l'état écologique de la masse d'eau, la règle globale est illustrée dans le schéma suivant :
Critère | Biologie | Physico-chimie |
---|---|---|
Description |
Pour les cours d’eau, les éléments de qualité biologique à prendre en compte pour l’évaluation de l’état sont : Dans le cadre de la DCE, l’élément de qualité « flore aquatique » comprend les macrophytes (plantes) et le phytobenthos (algues). |
Pour les cours d’eau, les cinq éléments de qualité physico-chimique généraux à prendre en compte pour l’évaluation de l’état écologique sont : Certains de ces éléments de qualité physico-chimique généraux sont composés de plusieurs paramètres physico-chimiques |
Indicateurs |
Invertébrés :
Diatomées :
Macrophytes :
Poissons : |
Température de l’eau
Bilan d’Oxygène :
Etat d’acidification :
Concentration en nutriment |
Modalités de calcul |
Calcul de la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises lors des trois dernières années |
Calcul du percentile 90 de chaque paramètre à partir des données acquises |
Certains polluants spécifiques sont utilisés pour évaluer le bon état écologique. Ces substances sont celles qui sont le plus fréquemment détectées dans les eaux de surface et les sédiments. Elles sont au nombre de 9 :