Conférence annuelle des Présidents de CLE des SAGE portés par l’Etablissement

Le 31 octobre 2018 s’est tenue la 8e conférence des Président(e)s des Commissions Locales de l’Eau (CLE) des 10 Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) portés par l’Etablissement public Loire. Etaient également présents Thierry BURLOT, Président du Comité de bassin ainsi que le Directeur général de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne.

Le premier temps fort de ce rendez-vous annuel a été consacré à la mise en exergue d’exemples d’actions menées en mutualisation et en synergie entre les procédures SAGE, également avec les contrats territorialisés situés sur les mêmes périmètres d’intervention. Ces présentations, faites successivement par chacun des Présidents de CLE, auront permis : d’une part, de mesurer l’intérêt d’agir à des échelles hydrographiques adaptées ; d’autre part, de vérifier à nouveau que la problématique du changement climatique était transversale à tous les sujets abordés et qu’elle était devenue un facteur à considérer inévitablement dans toutes ces réflexions et actions.

Le second point principal de l’ordre de jour aura été consacré aux modalités actuelles et perspectives de financement de ces procédures à court et moyen termes. Sur la base des éléments financiers présentés, dont certains en comparaison avec les autres SAGE du district Loire-Bretagne, l’ensemble des Présidents de CLE s’entendaient pour souligner la qualité du travail accompli à un coût totalement maîtrisé, notamment grâce aux économies d’échelle et de moyens réalisées. Concernant le financement futur de ces démarches, un consensus était également trouvé pour rappeler toute l’importance de mobiliser des solutions pérennes, comme celle prévue par la loi pour les EPTB intitulée « majoration de la redevance pour prélèvement ».

Enfin, cette séance s’est terminée avec les propos conclusifs du Président du Comité de bassin qui a exprimé un souhait de voir le rôle des CLE et de leurs Président(e)s renforcé et a manifesté également son intérêt pour les actions mutualisées ainsi que l’organisation mise en place au sein du réseau des animateurs des SAGE portés par l’EP Loire.


BIBLIO’COM

L’Etablissement public Loire a développé une bibliothèque numérique des produits de communication des SAGE qu’il porte, un exemple de renforcement des synergies possibles entre territoires.

Ce site internet a pour objectif de référencer le panel de supports de communication, d’informer et de sensibiliser tous les publics sur des enjeux de la gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques.

L’ensemble des produits, consultables et téléchargeables gratuitement, offrent la possibilité d’une recherche par territoire, par thématique ou bien encore par type de document.

>>> bibliocom.eptb-loire.fr



>>> Consultez les diaporamas des 7 premières conférences en cliquant sur les vignettes.

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Délibération du Comité Syndical du 9 décembre 2011 instituant une coopération renforcée entre les CLE et l’Etablissement public Loire

Suivi des retenues

Depuis 1992 pour le barrage de Naussac et 1997 pour celui de Villerest, l’Etablissement réalise un suivi de la qualité des retenues ainsi que des cours d’eau tributaires et exutoires dans le cadre des contrôles établis en application de la DCE, également dans le but d’améliorer la gestion et de minimiser l’impact sur la ressource en eau.

L’oxygène et la température de l’eau rejetée dans la Loire et l’Allier sont également mesurés en continu.

Suivi de la qualité des eaux de Villerest :  données brutes en physico-chimie 1997-2017, phytoplancton et rapport 2017.

Suivi de la qualité des eaux de Naussac : données brutes en physico-chimie 2002-2017, phytoplancton et rapport 2017.

Ces données sont également disponibles sur les réseaux de contrôles mis en place dans le cadre de la Directive cadre sur l’eau.

Maintien et restauration de la biodiversité

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image_site-3a917Dans le cadre des plans de gestion saumons de Loire-Allier 2009-2013 et 2014-2019, l’Etablissement assure la maîtrise d’ouvrage de l’opération de repeuplement en saumons sauvages du bassin versant de la Loire et ses affluents.
Cette action consiste à produire et déverser en divers lieux du bassin de la Loire des juvéniles de saumons dont le comportement se rapproche au maximum de celui de saumons sauvages nés dans le milieu naturel et en minimisant le risque de dénaturation génétique. Cette opération est financée par l’Europe (FEDER), l’Agence de l’eau Loire-Bretagne, EDF, la Fédération Nationale pour la Pêche en France et l’EP Loire.
Le rapport et les données brutes des opérations de repeuplement en saumons dans le bassin de la Loire réalisées en 2017 sont téléchargeables via ces liens : rapport  et données brutes. Les rapports des opérations réalisées depuis 2009 sont également téléchargeables en bas de cette page web.

actu-migrateurslivret8-ViabilitePopulationSaumonsL’Etablissement soutien également des projets de recherche liés au maintien et à la restauration de la biodiversité, notamment ceux sur l’avenir de la population et l’analyse de la diversité génétique du saumon de l’Allier.

Par ailleurs dans le cadre de démarche partenariales, l’Etablissement apporte un soutien technique et/ou financier à diverses actions menées par des associations agissant dans le domaine de l’environnement telles que les Conservatoires d’espaces naturels, FNE, LOGRAMI, LPO, SOS Loire Vivante et WWF. Pour ne mentionner que quelques exemples :
– produits de communication et de sensibilisation
– centre de ressources Loire nature
– réseau d’observation et de suivi de l’avifaune
– malle pédagogique sur la dynamique fluviale.

Rapports annuels des opérations de repeuplement en saumons dans le bassin de le Loire:

Continuité écologique : des résultats tangibles

La notion de continuité écologique telle qu’on l’entend aujourd’hui se définit comme la libre circulation des organismes aquatiques et le bon déroulement du transport naturel des sédiments.

Pour contribuer à la reconquête de la qualité des milieux aquatiques et préserver les populations de poissons grands migrateurs, l’Établissement public Loire mène, depuis plus de 20 ans, différentes actions sur tout le bassin, que ce soit en termes de de mise en place et d’animation de démarches sur des axes fluviaux et ouvrages à fort enjeux, d’appui technique dans le cadre des Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
et des contrats territoriaux (CT), de réalisation de travaux sur les ouvrages propriété de l’Établissement d’assistance à maîtrise d’ouvrage en phase travaux ainsi que de partenariat financier.

Un appui technique, une expertise à disposition, des résultats tangibles, retrouvez l’ensemble du travail effectué dans ce 4 pages qui vient d’être publié .

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Soutien à des projets de recherche

L’Etablissement soutien techniquement et financièrement des projets de livret12-QualiteSedimentsEntreGrangentVillerestrecherche sur :
•    les cyanobactéries toxiques présentes notamment dans l’eau des retenues de Naussac et de Villerest. : DIVERSITOX (2016-2018), ANATOX (2015) et PROFECY (2011-2014);
•    l’évaluation de la qualité du réservoir sédimentaire de Naussac (2015-2016);
•    les « Transferts de contaminants au cours de la dynamique sédimentaire vers les milieux aquatiques –  TRIO» (2016-2018) et la distribution spatiale des éléments-trace dans les sédiments en amont du lac de barrage de Villerest (2010-2012).

Appui aux Commissions Locales de l’Eau

A la demande des Commissions Locales de l’Eau (CLE), l’Etablissement public Loire assure le portage technique et administratif de la mise en œuvre de 10 SAGE : Allier aval, Cher amont, Cher aval, Haut-Allier, Loir, Loire amont, Loire en Rhône-Alpes, Sioule, Val Dhuy Loiret et Yèvre-Auron.

Chacune de ces procédures est animée par un(e) chargé(e) de mission localisé(e) sur le périmètre d’intervention. Ces animateurs bénéficient d’un appui apporté par des agents administratifs (secrétariat, finance, comptabilité, marché public, …) et techniques (SIG, continuité écologique, communication) de l’Etablissement voire des collectivités d’accueil pour le secrétariat

Par ailleurs, dans une logique de renforcement des synergies et de mutualisation (présentation des synergies SAGE-Etablissement public Loire, SAGE-SAGE, SAGE-Contrat Territorial – Réunion Agence de l’eau Loire-Bretagne et EPTB – décembre 2016), l’Etablissement assure le pilotage d’actions communes au bénéfice des CLE :

Réunions d’animation GEMAPI
Impacts du changement climatique sur les périmètres des SAGE portés par l’Etablissement
Définition d’une trame commune de tableau de bord (stage A.CHEVALIER – 2017).

Enfin, l’Etablissement organise une conférence annuelle réunissant les Présidents de CLE dont il assure le portage et ses délégués chargés de le représenter au sein des CLE.

Etude du seuil de vidange du Moulin Gabet (axe Sarthe)

Fin 2014, le Département du Maine-et-Loire, propriétaire du seuil de vidange du Moulin Gabet, a été sollicité par la Communauté de communes Loir et Sarthe et l’association de canoës-kayaks de Tiercé pour étudier la faisabilité d’une rivière de contournement en lieu et place du projet initial de passe à poissons.

Afin de répondre à la demande des acteurs locaux et restaurer la libre circulation des poissons grands migrateurs, le Département a sollicité en 2015 l’Etablissement public Loire pour assurer la maîtrise d’ouvrage d’une étude visant à étudier la faisabilité d’une rivière de contournement et élaborer le projet définitif.

Le Comité syndical de l’Etablissement, lors de sa séance du 1er juillet 2015, a donné un accord de principe et autorisé le lancement de cette étude.

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents produits à cet effet (documents de travail, rapports d’études finaux, comptes-rendus et diaporamas présentés en réunions) à partir des liens situés ci-dessous.

Pour toute demande d’information, vous pouvez contacter le Service Aménagement et Gestion des Eaux de l’Etablissement au 02.46.47.03.32 ou par mail : david.maffre@eptb-loire.fr

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Réunion de lancement de la démarche (09/02/2016)
Diaporama du 09/02/2016
Compte rendu

Phase 1 – Esquisse 
Diaporama du COPIL du 10/05/2016
Compte rendu du COPIL du 10/05/2016
Rapport de phase 1

Phase 2 – Projet
Diaporama du COPIL du 26/04/2017 
Rapport de phase 2

 

 

CLIC et commission des ouvrages

La dernière commission du barrage de Naussac et le dernier Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC) du barrage de Villerest ont eu lieu respectivement les 18 février 2016 et 1 décembre 2015. Les bilans qui ont été présentés sont téléchargeables ci-dessous.

Commission Naussac:
2017: bilan étude solution pérennes Mas d’Armand
2016: bilan de la qualité de la retenue de Naussac, de ses affluents et de ses cours d’eau récepteurs et bilan de la qualité de la retenue du Mas Armand et de la Gazeille
2015: qualité des eaux et exploitation du barrage.

CLIC Villerest :

2017:qualité des eaux, qualité des sédiments (projet de recherche TRIO), cyanobactéries (projet de recherche DIVERSITOX), travaux et exploitation des barrages

2015: qualité des eaux
2014: qualité des eauxtravaux et exploitation du barrage.
2013: qualité des eaux; qualité des sédiments (projet de recheche, Université François Rabelais -Tours)cyanobactéries (projet PROFECY – Université Blaise Pascal – Clermont Ferrand) et exploitation du barrage
2012: qualité des eauxtravaux et exploitation du barrage
2010: qualité des eaux

Participation aux SAGE en tant que membre de la CLE

En application de l’article R212-30 du Code de l’Environnement, l’Etablissement en tant qu’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) est représenté au sein de chaque Commission Locale de l’Eau (CLE) dont le périmètre du SAGE intersecte celui de l’EPTB Loire.

Ces représentations permettent d’avoir une vision, à l’échelle du bassin de la Loire et de ses affluents, des démarches de planification et de gestion des ressources en eau et des milieux aquatiques .

  • Bassin amont de la Loire

Lignon du Velay : Daniel TONSON
Loire amont : Georges ASSEZAT
Loire en Rhône-Alpes : Jean-Pierre BERGER

  •  Bassin de l’Allier

Haut Allier : Franck NOEL-BARON
Alagnon : Jocelyne BOUQUET
Dore : Jocelyne BOUQUET
Sioule : Jocelyne BOUQUET
Allier aval : Roger GARDES

  •  Bassin du Cher

Cher amont : Pierre LAROCHE
Yèvre-Auron : Jean-Claude MORIN
Sauldre : Stéphane BAUDU
Cher aval : Louis DE REDON

  •  Loire moyenne

Loiret : Gérard MALBO
Nappe de Beauce : Gérard MALBO
Authion : Jean-Luc POIDEVINEAU

  •  Loire aval

Layon-Aubance : Jean-Louis DEMOIS
Estuaire de la Loire : Laurent GERAULT
Evre-Thau-Saint Denis : Daniel FRECHET

Etude des ouvrages du Loir situés dans le Maine-et-Loire

En janvier 2014 le Conseil Général du Maine-et-Loire, propriétaire et gestionnaire du Domaine Public Fluvial sur le Loir, a sollicité l’Etablissement public Loire pour mettre en place une étude de restauration de la continuité écologique. Cette étude s’inscrivant dans le cadre du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des Basses Vallées Angevines doit permettre de réduire l’impact de ces barrages sur le milieu et ainsi répondre aux nouvelles exigences réglementaires et aux objectifs fixés par la DCE, le SDAGE et le SAGE Loir

Le Bureau de l’Etablissement, lors de sa séance du 7 février 2014 , a donné un accord de principe et autorisé le lancement d’une étude qui a pour objectif de proposer pour chaque ouvrages des solutions (stade projet) permettant de restaurer la continuité écologique tout en respectant les usages directs et indirects liés aux ouvrages.

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents produits à cet effet (documents de travail, rapports d’études finaux, comptes-rendus et diaporamas présentés en réunions) à partir des liens situés ci-dessous.

Pour toute demande d’information, vous pouvez contacter le Service Aménagement et Gestion des Eaux de l’Etablissement au 02.46.47.03.32 ou par mail : david.maffre@eptb-loire.fr

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Réunion d’information à destination des élus, le 26/01/2015 : 
– Présentation de l’Etablissement public Loire
– Présentation de la DDT 49

 Phase 1 : Etat des lieux / diagnostic
Diaporama de la réunion du 09/03/2015