Etude des ouvrages présents au droit de la ville de Montluçon.

Afin de réduire l’impact de ces barrages sur le milieu et la circulation des espèces aquatiques et ainsi répondre aux nouvelles exigences réglementaires, la commune de Montluçon a sollicité l’Etablissement public Loire pour mettre en place une étude visant à proposer des solutions pour restaurer la continuité écologique.

Dans ce cadre, le Bureau de l’Etablissement, lors de sa séance du 21 novembre 2013 , a donné un accord de principe et autorisé le lancement d’une étude qui a pour objectif de proposer pour chaque ouvrages des solutions (stade projet) permettant de restaurer la continuité écologique tout en respectant le ou les usages directs et indirects des ouvrages.

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents produits à cet effet (documents de travail, rapports d’études finaux, comptes-rendus et diaporamas présentés en réunions) à partir des liens situés ci-dessous.

Pour toute demande d’information, vous pouvez contacter le pôle aménagement et gestion des eaux de l’Etablissement au 02.46.47.03.32 ou par mail : david.maffre@eptb-loire.fr

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Phase 1 : Etat des lieux / diagnostic
Diaporama de la réunion du 27-01-2015
– Compte rendu de la réunion du 27-01-2015
 Rapport de phase 1 (hors annexes)

Phase 2 : Élaboration des scénarii
– Diaporama de la réunion du 15-04-2015
Compte rendu de la réunion du 15-04-2015
Rapport de phase 2

Phase 3 :  Élaboration des projets
Rapport de phase 3

Etude diagnostic de 3 ouvrages sur l’Aron (Panneçot, Fleury et Coeuillon – 58)

Le Conseil Général de la Nièvre est gestionnaire de 3 ouvrages implantés sur l’Aron, qui conflue avec la Loire à hauteur de la commune de Decize.

Afin de réduire l’impact de ces barrages sur le milieu et la circulation des espèces aquatiques et ainsi répondre aux nouvelles exigences réglementaires, le Conseil Général de la Nièvre a chargé l’Etablissement Public Loire de conduire une étude diagnostic préalable à la restauration de la continuité écologique des ouvrages de Panneçot, Fleury et Coeuillon.

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents produits à cet effet (documents de travail, rapports d’études finaux, comptes-rendus et diaporamas présentés en réunions) à partir des liens situés ci-dessous.

Pour toute demande d’information, vous pouvez contacter le pôle aménagement et gestion des eaux de l’Etablissement au 02.46.47.03.32 ou par mail : david.maffre@eptb-loire.fr

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PHASE 1 : DIAGNOSTIC DES OUVRAGES ET PROPOSITION DE SCENARII (2012-2013)

Rapports d’étude
1) L’état des lieux et diagnostic de l’étude de continuité écologique de l’Aron
2) Les scénarios envisagés de l’étude de continuité écologique de l’Aron

Réunions du comité de pilotage
– Lancement :
Présentation de l’Etablissement public Loire à la réunion du 6 septembre 2012 Présentation du bureau d’étude SOMIVAL à la réunion du 6 septembre 2012
Compte rendu de la réunion de démarrage du 6 septembre 2012
– Etat des lieux et diagnostic :
Compte rendu de la réunion de présentation de la phase d’état des lieux et de diagnostic du 6 décembre 2012
Présentation du bureau d’étude SOMIVAL à la réunion du 12 décembre 2012
– Scénarios :
Présentation du bureau d’étude SOMIVAL à la réunion du 20 février 2013
Compte rendu de la réunion de présentation de la phase de proposition de scénarios du 20 février 2013

PHASE 2 : APPROFONDISSEMENT DES SCENARII ET RÉALISATION DES PROJETS (2015)

Réunion du comité de pilotage
– Lancement
Présentation du bureau d’études SOMIVAL à la réunion du 16/07/2015

Préservation des habitats naturels

Conformément à ses statuts, l’Etablissement public Loire œuvre à la valorisation du patrimoine naturel ligérien, dans une logique de développement durable et de gestion de son patrimoine foncier respectueuse de l’environnement.

L’Etablissement associé aux différentes mesures de protection et valorisation des milieux naturels

De nombreux outils et programmes sont mis en œuvre dans la perspective de la préservation des habitats naturels le long de la Loire.

Ainsi, l’Etablissement participe à plusieurs comités de pilotage chargés de conduire l’élaboration des documents d’objectifs (DOCOB) des 277 sites (SIC et ZPS) du réseau Natura 2000 qui recouvrent son périmètre d’action.

Afin d’informer les élus locaux sur leur rôle aux différents stades de gestion de ces sites, l’Etablissement a produit une plaquette de sensibilisation intitulée « le maire et Natura 2000 ».

L’Etablissement participe également à l’élaboration de plusieurs contrats territoriaux (on en relève 224 le long du bassin de la Loire : contrats de rivières, contrats restauration-entretien, captage…), sur le plan technique et financier.

Projet de réserve naturelle régionale « Haute vallée de la Loire »

Vous retrouverez les informations et les documents en lien avec ce projet sur la page dédiée au projet de réserve naturelle régionale « Haute vallée de la Loire ».

Projet de réserve naturelle régionale « Haute vallée de la Loire »

Suite à la décision prise par l’Etablissement en 2009 de conserver dans son patrimoine foncier les terrains dont il dispose sur le site de Serre de la Fare, plusieurs réunions de concertation se sont tenues avec les partenaires locaux (octobre 2010, juin 2011, novembre 2012 et juillet 2013) en vue d’échanger sur les modalités d’une valorisation de cette espace au sein d’un cadre juridique de longue durée.

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En lien avec ces échanges, la proposition d’un classement en réserve naturelle régionale des gorges de Loire a été retenue et entérinée par un accord de principe de l’Etablissement de 2012, sur un périmètre restant à convenir avec les acteurs plus particulièrement concernés.

Dès lors, l’Etablissement s’est attelé à poursuivre la purge des droits et rétrocessions foncières sur le site et à mettre en œuvre cette décision via la constitution du dossier préalable de candidature au classement, à valeur de présentation du projet, du site et de son intérêt naturel. Ce dossier a été présenté aux partenaires locaux le 28 novembre 2012 et transmis au Conseil Régional d’Auvergne le 31 janvier 2013. Le 22 avril 2013, suite à la consultation de différentes commissions régionales, est intervenu l’accord de la Région Auvergne pour la poursuite de cette démarche.

Le périmètre d’étude présenté s’étend sur cinq communes et 557 hectares, entre Solignac-sur-Loire et Goudet. Baptisé « Haute vallée de la Loire », il traduit sur le terrain la volonté portée par l’Etablissement de valoriser la naturalité de la Loire et de ses affluents.

Afin d’enrichir le projet dans la phase de finalisation, en complément de l’étude foncière et agricole et du diagnostic forestier sur les parcelles de l’EP Loire, l’Etablissement a confié à un bureau d’études indépendant une phase de concertation renforcée avec les acteurs du territoire, en s’appuyant sur deux séries d’ateliers de travail, les 5-6 et 27-28 novembre 2013, en mairie de Chadron. Ces ateliers, qui ont réuni environ 150 participants, ont permis d’avancer de manière concrète sur des orientations de gestion sur les thématiques de l’agriculture, de la gestion forestière, des activités de chasse et de pêche ainsi que sur le volet tourisme et développement au sein du périmètre d’étude de la réserve.     

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Au-delà de la restitution synthétique de ce travail de concertation renforcé, l’ensemble des éléments de présentation ainsi que les comptes-rendus de ces ateliers sont téléchargeables ci-dessous.

1ère série d’ateliers (5 et 6 novembre 2013) :
Présentation de la démarche RNR
Présentation du CEN sur les pratiques agricoles
Présentation de l’étude ONF
Présentation générale de la démarche de concertation par Planète publique
Compte rendu – Tourisme et développement – 5&6 novembre 2013
Compte rendu – Chasse et Pêche – 5&6 novembre 2013
Compte rendu – Agriculture et Forêt – 5&6 novembre 2013
Compte rendu – Transversal – 5&6 novembre 2013
2ème série d’ateliers (27 et 28 novembre 2013) :
Compte rendu – Tourisme et développement – 27&28 novembre 2013
Compte rendu – Chasse et Pêche – 27&28 novembre 2013
Compte rendu – Agriculture – 27&28 novembre 2013
Compte rendu – Forêt – 27&28 novembre 2013
Compte rendu – Transversal – 27&28 novembre 2013
Démarche de concertation sur les services écosystèmiques : Synthèse – Rapportrnr_bando

Enquête sur le renforcement des synergies territoriales

arton10761-5fd84En accord avec les Présidents de CLE, une enquête dans la perspective d’un renforcement des synergies territoriales sur les périmètres des 5 SAGE portés par l’Etablissement a été engagée au début du second semestre 2012. L’enquête a été menée auprès de 330 structures concernées directement par une ou plusieurs de ces 5 procédures SAGE. Les résultats issus de l’analyse de la centaine de réponses recueillies ont été successivement présentés lors de réunions de CLE et de la seconde conférence annuelle des Présidents de CLE et des délégués de l’Etablissement dans les CLE du bassin de la Loire et ses affluents. Enfin une dizaine d’entretiens complémentaires a été menée auprès d’instances n’ayant pas répondu à l’enquête ainsi qu’auprès de structures portant la mise en œuvre de SAGE depuis plusieurs années.

Une réunion technique d’échanges sur cette enquête ainsi que sur les études « politique de l’eau » des Régions et des Départements réalisées par l’AFEPTB a également eu lieu dans le courant du premier semestre 2013.

Le rapport de cette enquête est disponible ici.

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux

La loi sur l’eau de janvier 1992 a créé les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour répondre à la question : « comment concilier développement économique, aménagement du territoire tout en assurant une gestion durable des ressources en eau et des milieux aquatiques ».

Cet outil stratégique de planification dans le domaine de l’eau est élaboré, à l’échelle de sous-bassins versants hydrographiques cohérents, par des Commissions Locales de l’Eau (CLE) ne disposant pas de moyens propres.

Ces dernières confient donc une collectivité territoriale ou à un de leurs groupements le soin d’animer la procédure, d’assurer le secrétariat administratif et la maîtrise d’ouvrage des études nécessaires à l’élaboration du SAGE.

C’est dans ce contexte que l’Etablissement assure le rôle de structure porteuse de 10 procédures (Cf. périmètre vert dans la carte ci-dessous) représentant, à l’échelle du bassin de la Loire, 1/3 nombre de SAGE et 31,5% de la surface du bassin de la Loire. Par ailleurs, en tant qu’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB), l‘Etablissement est représenté au sein de 19 CLE par l’un de ses délégués.

Etude diagnostic des ouvrages de l’Allier, du Chapeauroux et du Grandrieu en Lozère

Dans le cadre de la restauration de la continuité écologique dans le département de la Lozère, la Direction Départementale des Territoires a sollicité l’Etablissement  pour assurer le portage d’une action coordonnée sur 11 ouvrages prioritaires situés sur l’Allier, le Chapeauroux et le Grandrieu.

Le comité syndical de l’Etablissement, lors de sa séance du 20 juillet 2012, a donné un accord de principe et autorisé le lancement d’une étude qui avait pour objectif de proposer à chaque propriétaire d’ouvrage ainsi qu’au service de police de l’eau de la Lozère les différents scénarios de restauration de la continuité écologique pouvant être mis en œuvre au droit de chaque seuil.

Cette prestation confiée au groupement de bureaux d’études CARICAIE / BIEF a été réalisé en 2 phases :
– Etat des lieux des ouvrages et diagnostic des impacts
– Définition et comparaison des scénarios de rétablissement de la continuité écologique.

Rapports finaux :
 
Pour toute demande d’information complémentaire, contacter le Service Aménagement et Gestion des Eaux de l’Etablissement au 02.46.47.03.32 ou par mail : david.maffre@eptb-loire.fr.

Etude financée par :
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Avis concertés

Sur le périmètre où il est reconnu en tant qu’EPTB, l’Etablissement émet un avis concerté avec l’ensemble de ses collectivités membres sur un certain nombre de dossiers.

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