COMITE SYNDICAL DU 14 OCTOBRE 2021

Le Comité syndical, présidé par Daniel Fréchet, s’est tenu le 14 octobre 2021 à Orléans, à l’Hôtel de Région Centre-Val de Loire.

D’un point de vue institutionnel, le Comité syndical a été l’occasion pour le Président d’accueillir les délégués nouvellement désignés par leur collectivité, suite aux élections départementales et régionales de juin dernier.

Pour la partie financière, on retiendra l’accueil favorable réservé aux propositions formulées dans le cadre du débat d’orientations budgétaires pour 2022, ainsi que le vote de la décision modificative n°3 ayant pour objectif d’intégrer les ajustements de crédits nécessaires, sans appel à contributions ni à redevance complémentaire.

Le taux 2021 de la redevance soutien d’étiage a été fixé à 0,0101658. Son évolution depuis 2007 s’inscrit entre un minimum de 0,0089824 (2016) et un maximum de 0,0107391 (2015). Le taux moyen sur 15 ans s’élève quant à lui à 0,0100299.

S’agissant du volet opérationnel, on notera plus particulièrement des points d’information ou décisions en lien avec l’exploitation des ouvrages de Naussac et Villerest, l’évaluation et la gestion des risques d’inondations, ainsi que l’aménagement et la gestion des eaux.

 

Retrouvez les principales décisions dans la synthèse, le diaporama, l’ensemble des délibérations  ainsi que le dossier de séance point par point : Pt 1 ; Pt 2 ; Pt 3 ; Pt 4 ; Pt 5 ; Pt 6 ; Pt 7 ; Pt 8 ; Pt 9 ; Pt 10 ; Pt 11 ;  Pt 12 ; Pt 13 ; Pt 14 ; Pt 15.