COMITE SYNDICAL DU 18 OCTOBRE 2019

A l’issue des visites techniques des ouvrages de Naussac et Villerest organisées à l’attention des délégués de l’Etablissement, le Comité syndical présidé par Daniel Fréchet s’est tenu le 18 octobre 2019 à Roanne.

Sur le plan institutionnel, on retiendra l’actualisation des articles 2 et 3 des statuts, avec en particulier l’adhésion possible des “EPCI dont la population est supérieure à 30.000 habitants, ainsi que ceux comptant moins de 30.000 habitants mais qui s’inscrivent dans une perspective de délégation ou de transfert de gestion à l’Etablissement, en particulier de systèmes d’endiguement ou d'aménagements hydrauliques”.

Pour la partie financière, on retiendra l’accord favorable réservé aux propositions formulées dans le cadre du débat d’orientations budgétaires pour 2020, ainsi que le vote à l’unanimité de la DM 2, n’entraînant pas d’appel à contribution ni à redevance complémentaire.

S’agissant du volet opérationnel, on notera plus particulièrement des points d’information ou décisions en lien avec l’exploitation des ouvrages de Naussac et Villerest, l’évaluation et la gestion des risques d’inondations, ainsi que l’aménagement et la gestion des eaux.

 

Retrouvez le communiqué de presse, le dossier de séance (diaporama et notes : Pt 1 ; Pt 2 ; Pt 3 ; Pt 4 ; Pt 5 ; Pt 6 ; Pt 7 ; Pt 8 ; Pt 9 ; Pt 10 ; Pt 10-Bis ; Pt 11 ; Pt 12 ; Pt 13 ; Pt 14 ; Pt 15 ; Pt 16 ; Pt 17 ; Pt 18 ; Pt 19 ; Pt 20) ainsi que l’ensemble des délibérations.