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Registre des délibérations
Extrait du registre des délibérations
- 17-01-B-Approbation du PV du Bureau du 21-09-17
- 17-02-B-Autorisation passage sur une parcelle Asso Langogne Triathlon
- 17-03-B-Prolongation d’occupation d’une parcelle de l’Etablissement pour un potager
- 17-04-B-Occupation d’une parcelle de l’Etablissement par Monsieur Jouannic
- 17-05-B-Occupation provisoire du domaine de l’Etablissement sur le site de Villerest par l’association Roanne Triathlon
- 17-06-B-Elaboration et perspective de mise en œuvre de la stratégie locale de gestion du risque d’inondation « Vals d’Authion et de Loire » (TRI Angers-Authion-Saumur)
- 17-07-B-Convention de partenariat technique avec l’Ecole des Ingénieur de la Ville de Paris pour l’amélioration de la prise en compte des risques de défaillances en cascade des services urbains en cas d’inondations
- 17-08-B-Demandes de subventions 2017 dans le cadre du Programme Opérationnel Interrégional FEDER Bassin de la Loire 2014-2020
- 17-09-B-Portage par l’Etablissement de l’étude «Ressource en eau de la Chaîne des Puys»
- 17-10-B-Etude de restauration de la continuité écologique sur la Mayenne dans le Maine-et-Loire
- 17-11-B-Adhésion à la charte de la participation du public
- 17-12-B-Attribution d’un financement à l’association Roanne Triathlon (42)
- 17-13-B-Attribution d’un financement au Comité Départemental d’Aviron de la Loire (42)
- 17-14-B-Affectation de crédits de reports
- 17-15-B-Renouvellement de l’adhésion de l’Etablissement à divers organismes
- 17-16-B-Gestion du patrimoine foncier sur le site du Veurdre- Commune de Tresnay
- 17-17-B-Mise en place des conditions d’attribution de l’indemnité de départ volontaire allouée aux agents démissionnaires de la Fonction Publique Territoriale