Télécharger l’extrait et le registre des délibérations du Comité Syndical du 22 mars 2017 :
- Registre des délibérations
- Extrait du registre des deliberations
- Compte Administratif Budget Principal 2016
- Compte Administratif Budget Annexe 2016
- Budget Supplémentaire Budget Principal 2017
- Budget Supplémentaire Budget Annexe 2016
- 17-18-CS-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 7 décembre 2016
- 17-19-CS-Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances
- 17-20-CS-Désignation de représentants de l’Etablissement dans différents organismes
- 17-21-CS-Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2016 du Budget principal
- 17-22-CS-Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2016 du Budget annexe «exploitation des ouvrages»
- 17-23-CS-Affectation des résultats – année 2016 Budget principal
- 17-24-CS-Affectation des résultats – année 2016 Budget annexe «exploitation des ouvrages»
- 17-25-CS-Budget supplémentaire du budget principal 2017
- 17-26-CS-Constitution d’une provision semi-budgétaire au budget principal
- 17-27-CS-Budget supplémentaire du budget annexe « exploitation des ouvrages » 2017
- 17-28-CS-Marchés d’assurances de l’Etablissement
- 17-29-CS-Avis sur le projet de SAGE Lignon du Velay
- 17-30-CS-Projet de création d’une destination touristique Loire, de Gien à Roanne
- 17-31-CS-Attribution d’un financement à l’association Les Chalandoux du 5ème vent (49)
- 17-32-CS-Attribution d’un financement à la Maison de Loire du Loir-et-Cher (41)
- 17-33-CS-Attribution d’un financement à l’association SOLIDEX
- 17-34-CS-Transformation d’un poste rédacteur territorial