Revue documentaire

Statut
Avant dernier et dernier statut de l’Etablissement public
Délibérations d’approbation (avant dernier et dernier)
Arrêté préfectoral autorisant la création de l’Etablissement
Dernier règlement intérieur, rapport de présentation et délibération d’approbation
Composition et instances
Liste des structures membres et date d’adhésion
Dernière liste à jour des représentants des membres, avec indication de leur fonction
Liste des membres composant le bureau et fonctions – dernières délibérations afférentes
Copie des arrêtés de délégation de signature du Président Jean Germain aux élus et/ou aux personnels : arrêtés n° P09-43, P09-44, P09-45, P09-51, P09-56
Copie des arrêtés de délégation de signature du Président Jean-Pierre Le Scornet aux élus et/ou aux personnels : arrêtés n° P14-36, P14-37, P14-38, P14-39
Finances et achat public
Délibération d’option sur le régime financier applicable
Dernier règlement financier, rapport de présentation et délibération afférente
Comptes de gestion approuvés et signés, délibérations afférentes 2004 à 2013
2004 : Compte de gestion et délibération
2005 : Compte de gestion et délibération
2006 : Compte de gestion et délibération
2007 : Compte de gestion (budget principal / budget annexe) et délibération
2008 : Compte de gestion (budget principal / budget annexe) et délibération
2009 : Compte de gestion (budget principal / budget annexe) et délibération
2010 : Compte de gestion (budget principal / budget annexe) et délibération
2011 : Compte de gestion (budget principal / budget annexe) et délibérationpage de signature
2012 : Compte de gestion (budget principal / budget annexe) et délibération
2013 : Compte de gestion (budget principal / budget annexe) et délibérationpages de signature
Rapport de présentation des budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives budget principal et budget annexe 2004 à 2013
2004 : budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative
2005 : budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative
2006 : budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative
2007 : budget primitif, budgets supplémentaires : Budget principal et Budget annexe , décision modificative
2008 : budgets primitifs : principal, annexe –  budget supplémentaire : principal et annexe –  décisions modificatives : DM1 principal, DM1 annexe, DM3 principal, DM3 annexe, DM4 principal, DM4 annexe
2009 : budget primitif : principal, annexe – décisions modificatives : DM1 principal, DM1 annexe, DM2 principal, DM2 annexe, DM3
2010 : budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative
2011 : budget primitif, budget supplémentaire, décisions modificatives : DM2, DM3
2012 : budget primitif, budget supplémentaire, décisions modificatives : DM2, DM3
2013 : budget primitif, budget supplémentaire, décisions modificatives : DM2, DM3, DM4
Annexes obligatoires des budgets primitifs et comptes administratifs 2004 à 2013
2004 : Compte administratif
2005 : Compte administratif, budget primitif
2006 : budget primitif
2007 : budget primitif :  budget principal et budget annexe
2008 : Compte administratif : budget principal et budget annexe –  budget primitif :  budget principal et budget annexe
2009 : Compte administratif : budget principal et budget annexe –  budget primitif :  budget principal et budget annexe
2010 : Compte administratif : budget principal et budget annexe –  budget primitif :  budget principal et budget annexe
2011 : Compte administratif : budget principal et budget annexe –  budget primitif :  budget principal et budget annexe
2012 : Compte administratif : budget principal et budget annexe –  budget primitif :  budget principal et budget annexe
2013 : Compte administratif : budget principal et budget annexe –  budget primitif :  budget principal et budget annexe
Rapport de présentation des comptes administratifs 2004 à 2013
2004 : note
2005 : note
2006 : note, rapport
2007 : budget principal : note, rapport – budget annexe : note, rapport
2008 : notes : budget principal, budget annexerapport
2009 : note, rapport
2010 : note, rapport
2011 : note, rapport
2012 : note, rapport
2013 : note, rapport
Liste des programmes budgétaires puis des AP ou AE votées par années et leur consommation de crédits de paiement annuels : projet de note Comité syndical du 15 octobre 2014, délibérations n° 08-81 et 10-96.
Dernier règlement de la commande publique, rapport de présentation et délibération afférente
Liste des marchés public, objets, titulaire montant y compris avenant, procédure initiale
2007 fournitures, 2007 services, 2007 travaux ;
2010 fournitures, 2010 services, 2010 travaux;
2013 fournitures, 2013 services, 2013 travaux.
Ressources humaines
Deux derniers organigrammes et rapports de présentation afférents
DADS individuelles 2004, 2007, 2010, 2013 (consultables sur place)
Dernier règlement des congés et du temps de travail, rapport de présentation et délibération d’approbation
Délibérations relatives au régime indemnitaire des salariés de l’Etablissement : 00-12, 02-25, 03-18, 10-175, 11-106, 11-190, 13-147, 13-206
Liste des instances paritaires
Autres
Rapports d’activités